Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026

La séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :

Vendredi 05/06/2026, à 18 heures 30, salle socio-éducative.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du 27/03/2026.
  • Élections sénatoriales : élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants (convocation du conseil municipal par décret du Ministère de l’Intérieur n°2026-301 en date du 21/04/2026 et arrêté préfectoral en date du 21/05/2026 fixant le nombre de délégués et suppléants et précisant le mode de scrutin).
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
  • Suite observation de la Préfecture : précision de la délibération n°2026_22 de délégation de pouvoirs au Maire pour le point d’actions en justice.
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
  • Création de comités consultatifs et désignation des administrés.
  • Droit à la formation des élus : orientation et crédits affectés.
  • Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 25h hebdomadaires à compter du 01/09/2026.
  • Questions et informations diverses