La séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le mardi 03 mars 2026, à 18 heures 30, salle socio-éducative.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV du 02/12/2025.
- Communauté de communes : modification des statuts.
- Cession de chemins ruraux : rapport du commissaire enquêteur et proposition de cession d’une partie des chemins aux lieux-dits « Le Buisson » « Sépoux » et « Pécquet ».
- Proposition de vente de parcelle au lotissement « Laugère ».
- Ouverture d’une ligne de trésorerie.
- Vote du compte financier unique (CFU) « commune » exercice 2025.**
- Vote du compte financier unique (CFU) « assainissement » exercice 2025.**
- Vote du compte financier unique (CFU) « lotissement de la Source » exercice 2025.**
- Affectation des résultats.**
- Vote du budget primitif « commune » 2026 et fongibilité des crédits.
- Vote du budget primitif « assainissement » 2026.
- Vote du budget primitif « lotissement de la Source » 2026.
- Programme voirie 2026 : Demande de subvention au Conseil Départemental.
- Sécurisation de la RD 11 dans la traverse des villages de la Grènerie/Pommet: Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police.
- Réfection du pont du Haut Bessous : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police.
- Proposition de modification du contrat d’exploitation du camping à l’association « camping Bel Air ».
- Proposition d’établissement d’un bail notarié pour la mise à disposition du local à la chasse (au Puy) (délibération 2022/48 en date du 14 octobre 2022).
- Questions diverses.
** Ces points sont en attente des données du Trésor Public qui subit des problèmes techniques à l’heure de la convocation, et pourront être reportés.